SAINT-ETIENNE METROPOLE, Etablissement public de coopération intercommunale
Numéro de dépôt :
3238547
Date de dépôt :
28/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/07/2023
Présentation de la marque CITE DU DESIGN
Déposée le 28 juillet 2003 par SAINT-ETIENNE METROPOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CITE DU DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est SAINT-ETIENNE METROPOLE, Etablissement public de coopération intercommunale domicilié(e) 2 Avenue Grüner - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque CITE DU DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-ETIENNE METROPOLE, Etablissement public de coopération intercommunale - 2 Avenue Grüner - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
CABINET LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2013 n°2533834 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-01
Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Service de téléconférence. Organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de séminaires, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, photographie, publication de livres, publicité. Architecture ; décoration intérieure ; élaboration de logiciels.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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